Le cadre légal du site

Éditeur du site

Derrière Quintessence se trouve un particulier, le tenant en dehors de toute activité commerciale. Le site est en ligne à l'adresse https://www.quintessence-art.com.

Cet éditeur préfère rester anonyme, comme la loi l'autorise pour les particuliers (LCEN, art. 6, III, 2°). Le particulier s'est identifié auprès de l'hébergeur, dont on trouvera les coordonnées ci-dessous. Toute correspondance passe par le formulaire de contact du site.

Qui met ce site en ligne ?

L'hébergement est assuré par OVH SAS, que l'on connaît sous la marque OVHcloud. Ses bureaux se trouvent 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.

Ses pages officielles sont à l'adresse https://www.ovhcloud.com, qui indique comment le joindre. C'est chez lui que les pages de ce site sont stockées.

Pour l'appeler directement, composez le 1007.

Ce site dépose-t-il des cookies ?

Ce site n'utilise que les cookies strictement nécessaires : uniquement ceux sans lesquels rien ne fonctionne.

Aucune publicité ciblée n'est mise en place ici. Votre navigation n'est pas revendue.

Vous gardez la main : il suffit de régler votre navigateur pour les bloquer. Certaines fonctions marcheront alors moins bien.

Que valent les liens vers d'autres sites ?

Quelques liens pointent vers des sites extérieurs. L'éditeur ne les contrôle pas : il ne répond pas de ce qu'on y trouve.

Faire un lien vers ce site ne demande aucune autorisation, si cela ne prête pas à confusion sur l'origine des pages.

Que valent les informations publiées ?

Les indications que vous lisez ici sont données à titre informatif. Pour votre situation précise, l'avis d'un professionnel s'impose.

L'éditeur soigne ses contenus et les corrige au besoin, mais il ne peut pas promettre le zéro erreur.

Faire une demande depuis ce site ne coûte rien et n'engage à rien. Les tarifs et les délais sont fixés par les entreprises contactées ; l'éditeur du site n'y est pour rien.

À qui appartiennent les contenus ?

Les contenus de ce site sont la propriété de l'éditeur. La loi protège ces contenus au titre du droit d'auteur.

Toute reprise suppose donc l'accord écrit de l'éditeur, même pour un usage non commercial. Copier sans autorisation, c'est de la contrefaçon : le Code de la propriété intellectuelle la sanctionne.

En cas de litige, que se passe-t-il ?

Cette page est régie par le droit français. En cas de désaccord, mieux vaut d'abord en parler. Faute d'entente, le juge français est compétent.

Rien ne vous empêche de saisir gratuitement un médiateur de la consommation, comme le prévoit le Code de la consommation. La démarche est plus simple et plus rapide qu'un procès.